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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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SUPERLAIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUPERLAIT
B.S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1518814
Date de dépôt :
13/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2009
SUPERLAIT de B.S.A

Présentation de la marque SUPERLAIT

Déposée le 13 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUPERLAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 11 Bis, avenue Charles Floquet, 75007 PARIS (dossier no 2139888) - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr Thierry LEVANTAL Directeur Général Adjoint LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION domicilié(e) (dossier no 2139888) - France.

La marque SUPERLAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1518814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUPERLAIT est expirée depuis le 13 mars 2009.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A. (Société Anonyme) - 11 Bis, avenue Charles Floquet, 75007 PARIS (dossier no 2139888) - France - SIREN 557350253


Mr Thierry LEVANTAL Directeur Général Adjoint LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION - (dossier no 2139888) - France


Renouvellement sans limitation le 9 mars 1999 n°2139888 - Publication au BOPI 1999-03-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-34

Inscription le 22 avril 1994 - Transmission de propriété n°171787 - Publication au BOPI 1994-04-22

Tous produits à base de lait ainsi que tous autres produits diététiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.