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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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SOLALIM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLALIM
B.S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
93481565
Date de dépôt :
26/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2013

Présentation de la marque SOLALIM

Déposée le 26 août 1993 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLALIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 11 Bis, avenue Charles Floquet,75007 PARIS,FRANCE (dossier no 2243773) - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Lactalis Gestion Planification Organisation Madame Marina LE ROUX Responsable Propriété Industrielle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 (dossier no 2243773) - 53089 - France.

La marque SOLALIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLALIM est expirée depuis le 4 juin 2013.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 11 Bis, avenue Charles Floquet,75007 PARIS,FRANCE (dossier no 2243773) - 75007 - France - SIREN 557350253


Lactalis Gestion Planification Organisation Madame Marina LE ROUX Responsable Propriété Industrielle - 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 (dossier no 2243773) - 53089 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-06

Inscription le 21 octobre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°379981 - Publication au BOPI 2003-10-21

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2003 n°2243773 - Publication au BOPI 2003-06-04

Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40

Lait et produits laitiers.Aliments pour animaux; aliments concentrés pour bovins

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.