Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SENSIAL
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3244743
Date de dépôt :
09/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2023
SENSIAL de B.S.A

Présentation de la marque SENSIAL

Déposée le 9 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENSIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-42 du 17 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33, avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Lactalis Gestion Planification Organisation, Mme Marina LE ROUX, Directrice Juridique Propriété Intellectuelle Groupe domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque SENSIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SENSIAL est expirée depuis le 9 septembre 2023.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33, avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


Lactalis Gestion Planification Organisation, Mme Marina LE ROUX, Directrice Juridique Propriété Intellectuelle Groupe - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17

Inscription le 8 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402364 - Publication au BOPI 2004-11-08

Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42

Inscription le 5 septembre 2013 - Changement d'adresse n°608163 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-05

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2013 n°2535924 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-07-22

Errata sur les renouvellements - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Boissons, aliments diététiques à usage médical ; boissons, lait et produits laitiers pour bébé. Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; coulis de fruits ; conserves de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; boissons lactées ou le lait prédomine ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Sucre, riz ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; yaourts glacés ; crèmes glacées ; miel ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; boissons non alcoolisées comprenant des ferments lactiques ; jus végétaux ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparations des boissons ; préparations pour faire des liqueurs.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.