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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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SAINT-FARON M FROMAGERIE DE MEAUX SAINT-FARON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAINT-FARON M FROMAGERIE DE MEAUX SAINT-FARON
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
99804453
Date de dépôt :
20/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2029

Présentation de la marque SAINT-FARON M FROMAGERIE DE MEAUX SAINT-FARON

Déposée le 20 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAINT-FARON M FROMAGERIE DE MEAUX SAINT-FARON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33 Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme Elodie ROCHOUX domicilié(e) 5 Rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SAINT-FARON M FROMAGERIE DE MEAUX SAINT-FARON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAINT-FARON M FROMAGERIE DE MEAUX SAINT-FARON arrivera à expiration en date du 20 juillet 2029.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


INLEX IP EXPERTISE, Mme Elodie ROCHOUX - 5 Rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2009 n°2408217 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-25

Inscription le 16 septembre 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°506368 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-16

Renouvellement sans limitation le 27 mai 2019 n°2716481 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-05-27

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.