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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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PRESIDENT QUESO DE OUEJA DE LOS PIRINEOS PURO DE OUE JA SABOR Y DELICA DEZA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRESIDENT QUESO DE OUEJA DE LOS PIRINEOS PURO DE OUE JA SABOR Y DELICA DEZA
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3240455
Date de dépôt :
06/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2013
PRESIDENT QUESO DE OUEJA DE LOS PIRINEOS PURO DE OUE JA SABOR Y DELICA DEZA de B.S.A

Présentation de la marque PRESIDENT QUESO DE OUEJA DE LOS PIRINEOS PURO DE OUE JA SABOR Y DELICA DEZA

Déposée le 6 août 2003 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRESIDENT QUESO DE OUEJA DE LOS PIRINEOS PURO DE OUE JA SABOR Y DELICA DEZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 11 bis Avenue Charles Floquet,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL (ES/JR/CU/SY – MA120FR24395) domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque PRESIDENT QUESO DE OUEJA DE LOS PIRINEOS PURO DE OUE JA SABOR Y DELICA DEZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240455.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRESIDENT QUESO DE OUEJA DE LOS PIRINEOS PURO DE OUE JA SABOR Y DELICA DEZA est expirée depuis le 6 août 2013.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 11 bis Avenue Charles Floquet,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 557350253


INLEX CONSEIL (ES/JR/CU/SY – MA120FR24395) - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-09

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Fromages bénéficiant de l'indication géographique protégée « Tomme des Pyrénées », lait, beurre, crème, yaourts, spécialités fromagères (à l'exception des fromages) et autres produits laitiers (à l'exception des fromages), conserves de produits laitiers, produits alimentaires à base de lait, lait en poudre, produits à tartiner à base de lait, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à base des produits précités à savoir gratins, tartiflettes, hachis parmentier, soufflés au fromage, tourtes au fromage, feuilletés au fromage, fondue fromagère.