B.S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3303420
Date de dépôt :
12/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2014
Présentation de la marque PRESIDENT QUART DE BRIE FORMAT ECONOMIQUE
Déposée le 12 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) B.S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRESIDENT QUART DE BRIE FORMAT ECONOMIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-34 du 20 août 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 11 bis, avenue Charles Floquet,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marina LE ROUX Responsable Propriété Industrielle Lactalis Gestion Planification Organisation domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 - 53089 - France.
La marque PRESIDENT QUART DE BRIE FORMAT ECONOMIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B.S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 11 bis, avenue Charles Floquet,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 557350253
Madame Marina LE ROUX Responsable Propriété Industrielle Lactalis Gestion Planification Organisation - 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 - 53089 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre, fromage et autres préparations alimentaires à base de lait, en particulier yaourts, fromage frais, produits de crème à base de lait, lait en poudre, produits à tartiner à base de lait ; spécialités fromagères ; spécialités culinaires à base de fromages ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base des produits précités. Sucre, riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de cérles ; pain, pâtisserie, et confiserie ; glaces comestibles ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; plats cuisinés à base des produits précités.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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