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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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PRÉSIDENT Motte Légère
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PRÉSIDENT Motte Légère
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3265795
Date de dépôt :
29/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2023
PRÉSIDENT Motte Légère de B.S.A

Présentation de la marque PRÉSIDENT Motte Légère

Déposée le 29 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRÉSIDENT Motte Légère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Directrice Juridique Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque PRÉSIDENT Motte Légère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRÉSIDENT Motte Légère est expirée depuis le 29 décembre 2023.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Directrice Juridique Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Inscription le 6 janvier 2014 - Changement d'adresse n°615915 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-06

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2013 n°2547005 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-12-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; œufs ; lait, beurre, beurre léger ; spécialités laitières à tartiner et/ou à cuisinier, et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, confiserie ; glaces comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.