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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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PRESIDENT MEULE DE CAMPAGNE CARACTERE & MOELLEUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRESIDENT MEULE DE CAMPAGNE CARACTERE & MOELLEUX
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3270762
Date de dépôt :
30/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2014
PRESIDENT MEULE DE CAMPAGNE CARACTERE & MOELLEUX de B.S.A

Présentation de la marque PRESIDENT MEULE DE CAMPAGNE CARACTERE & MOELLEUX

Déposée le 30 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRESIDENT MEULE DE CAMPAGNE CARACTERE & MOELLEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 11 bis avenue Charles Floquet,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque PRESIDENT MEULE DE CAMPAGNE CARACTERE & MOELLEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRESIDENT MEULE DE CAMPAGNE CARACTERE & MOELLEUX est expirée depuis le 30 janvier 2014.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 11 bis avenue Charles Floquet,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 557350253


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; potages, oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; spécialités laitières et fromagères, fromages fondus ; lait fermenté ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base des produits précités ; gratins, tartiflettes, hachis Parmentier, soufflés au fromage, tourtes à base de fromage, tourteaux fromagés, fromages panés, escalopes panées, feuilletés au fromage, fondue fromagère. Riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, assaisonnements ; épices ; plats cuisinés à base des produits précités.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.