Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
/
PRESIDENT LA MOTTE AUX GRAINS DE SEL DE MER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRESIDENT LA MOTTE AUX GRAINS DE SEL DE MER
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3036799
Date de dépôt :
20/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2030
PRESIDENT LA MOTTE AUX GRAINS DE SEL DE MER de B.S.A

Présentation de la marque PRESIDENT LA MOTTE AUX GRAINS DE SEL DE MER

Déposée le 20 juin 2000 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRESIDENT LA MOTTE AUX GRAINS DE SEL DE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme ROCHOUX ELODIE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS - France.

La marque PRESIDENT LA MOTTE AUX GRAINS DE SEL DE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PRESIDENT LA MOTTE AUX GRAINS DE SEL DE MER arrivera à expiration en date du 20 juin 2030.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse, 75015 PARIS - France - SIREN 557350253


INLEX IP EXPERTISE, Mme ROCHOUX ELODIE - 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-49

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2010 n°2440783 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-19

Inscription le 19 juillet 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°527677 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2020 n°2751439 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-18

Récipients d'emballage en matières plastiques;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes, ufs ; lait et produits laitiers, beurre, crème, huiles et graisses comestibles.