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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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PRESIDENT LA FROMAGERIE BIO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PRESIDENT LA FROMAGERIE BIO
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3667143
Date de dépôt :
27/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2029
PRESIDENT LA FROMAGERIE BIO de B.S.A

Présentation de la marque PRESIDENT LA FROMAGERIE BIO

Déposée le 27 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRESIDENT LA FROMAGERIE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-36 du 4 septembre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33 Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme Elodie ROCHOUX domicilié(e) 5 Rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PRESIDENT LA FROMAGERIE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3667143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PRESIDENT LA FROMAGERIE BIO arrivera à expiration en date du 27 juillet 2029.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


INLEX IP EXPERTISE, Mme Elodie ROCHOUX - 5 Rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2019 n°2715706 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-20

Fromages ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; préparations alimentaires et plats cuisinés à base des produits précités ; boissons lactées où le lait prédomine ; boissons non alcooliques composées majoritairement de lait ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao et de chocolat ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.