Marque expirée - Marque en non vigueur

PRESIDENT EPAISSE
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3664055
Date de dépôt :
10/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2019
PRESIDENT EPAISSE de B.S.A

Présentation de la marque PRESIDENT EPAISSE

Déposée le 10 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRESIDENT EPAISSE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33, Avenue du Maine Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété Intellectuelle, LACTALIS Gestion Planification Organisation domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

C'est une marque tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRESIDENT EPAISSE est expirée depuis le 10 juillet 2019.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33, Avenue du Maine Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


Madame Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété Intellectuelle, LACTALIS Gestion Planification Organisation - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Produits pharmaceutiques ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; alimentation pour bébés à savoir : farines lactées, soupes, laits et produits laitiers, compotes de fruits, purées de légumes, jus de fruits et de légumes, bouillies.

Produits laitiers à savoir : desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, mousses, crèmes, crèmes dessert, crème fraîche, beurre, fromages ; fromage blanc ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, boissons lactées comprenant des fruits ; préparations alimentaires et plats cuisinés à base de lait et de produits laitiers ; produits laitiers fermentés natures ou aromatisés ; huiles et graisses comestibles en particulier, margarine et corps gras alimentaires ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs ; gelées, confitures, marmelade, compotes ; plats cuisinés à base des produits précités.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir ; yaourts glacés (glaces alimentaires) ; chocolat ; boissons à base de cacao ; de café, de chocolat ou de thé ; plats cuisinés à base des produits précités.

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits à base de lait et jus de fruits ; boissons non alcooliques comprenant des ferments lactiques ; boissons non alcooliques composées ou non de lait ; boissons non alcooliques à base de petit lait ; boissons à base de petit lait, jus de tomates ; jus végétaux ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; jus de soja.