Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRESIDENT CREME D'ENMENTAL
B.S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3369093
Date de dépôt :
06/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2015
PRESIDENT CREME D\'ENMENTAL de B.S.A

Présentation de la marque PRESIDENT CREME D'ENMENTAL

Déposée le 6 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRESIDENT CREME D'ENMENTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-32 du 12 août 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 11 bis Avenue Charles Floquet,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque PRESIDENT CREME D'ENMENTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRESIDENT CREME D'ENMENTAL est expirée depuis le 6 juillet 2015.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 11 bis Avenue Charles Floquet,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 557350253


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-49

Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32

Produits laitiers, fromages, fromages fondus, crème de fromage d'Emmental, spécialités laitières, spécialités fromagères.