B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3261755
Date de dépôt :
04/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2013
Présentation de la marque PRESIDENT
Déposée le 4 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) B.S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRESIDENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 11 bis, avenue Charles Floquet,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marina LE ROUX Responsable Propriété Industrielle Lactalis Gestion Planification Organisation domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 - 53089 - France.
La marque PRESIDENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 11 bis, avenue Charles Floquet,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 557350253
Madame Marina LE ROUX Responsable Propriété Industrielle Lactalis Gestion Planification Organisation - 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 - 53089 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; salades de légumes ; conserves de légumes ; œufs, lait et produits laitiers ; lait fermenté ou non ; spécialité laitière fermentée ou non ; boissons lactées où le lait prédomine ; beurre, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait en particulier yaourts, fromage frais, produits de crème à base de lait, lait en poudre, produits à tartiner à base de lait ; spécialités fromagères ; spécialités culinaires à base de fromages ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base des produits précités. Sucre, riz, tapioca, sagou, pâtes alimentaires, semoule, farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; préparations culinaires à base de fromage ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; plats cuisinés à base de produits précités. Fruits et légumes frais.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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