PRESIDENT

B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) pour l'industrie;

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes;

Assouplisseurs ; préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; eaux de javel ; cires à parquets ; cirages ; décapants ; papier émeri ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; shampoings ; produits de maquillage ; produits de rasage ; produits de toilette;

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies, mèches ; allume-feu ; graisses pour le cuir;

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; préparations médicales pour l'amincissement ; infusions médicinales ; préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine et animale ; aliments et farines lactées pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; produits antiparasitaires ; produits pour laver les animaux ; produits antisolaires ; coton antiseptique, coton hydrophile ; bandes, serviettes et culottes hygiéniques ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour la purification de l'air. Couche-culottes en papier ou en cellulose. Couches en matières textiles, couches-culottes;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non-électriques, serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, coffres-forts, récipients d'emballage métalliques, boîtes, coffres et conteneurs métalliques, minerais;

Machines-outils, outils tenus à la main actionnés mécaniquement, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; perceuses à main électriques ; couteaux et ciseaux électriques ; pistolets à colle électriques ; pistolets pour la peinture ; machines à imprimer ; tondeuses (machines) ; tondeuses à gazon (machines) ; instruments agricoles, couveuses pour les oeufs ; appareils électromécaniques pour la préparation des aliments ; machines de cuisine électriques ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; machines à laver le linge et la vaisselle ; essoreuses ; machines pour l'empaquetage, pour le travail du bois, du cuir ou des matières plastiques ; machines à coudre et à tricoter;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs, lames de rasoirs ; nécessaires de rasage ; ciseaux ; cisailles ; limes et pinces à ongles ; trousses de manucure ; tondeuses pour la coupe des cheveux électriques et non électriques ; appareils pour l'épilation électriques ou non électriques ; outils et instruments à main pour le jardinage ; outils mécaniques pour hacher, découper les aliments;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles électriques), prises de courant, fusibles, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, magnétiques, optiques, caméras, bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, fils et piles électriques, télécopieurs, appareils téléphoniques, appareils de télévision, antennes ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, logiciels, disquettes souples ; extincteurs ; alarmes contre le vol ; batteries d'allumage ; diapositives, appareils de projection et écrans, machines à dicter, flashs, jeux vidéo, jumelles (optiques), lunettes (optiques), étuis à lunettes, cartes magnétiques, cireuses à parquet électriques, fers à repasser électriques, aspirateurs de poussière ; appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; boussoles ; ceintures de natation, masques et combinaisons de plongée;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, inhalateurs ; articles orthopédiques, matériel de suture, bandes élastiques, bas pour les varices, ceintures médicales, préservatifs, biberons, tétines, thermomètres à usage médical ; alèses ; gants pour massage ; coupecors;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de désinfection, de distribution d'eau et installations sanitaires ; hottes d'aération, dispositifs pour le refroidissement de l'air, installations de climatisation, armoires frigorifiques, autocuiseurs électriques, chauffe-biberons électriques, baignoires, barbecues, cuisinières, congélateurs, sèche-cheveux, réfrigérateurs ; allume-gaz, grillepain, appareils à glace ; lampes électriques, installations de sauna, cafetières électriques, appareils à bronzer, ampoules et lampes électriques, phares et feux de véhicules, filtres pour l'eau potable;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; amortisseurs, bandages, capots, carrosseries, pare-chocs, stores (pare-soleil) pour automobiles, pare-brise, freins et garnitures de freins pour véhicules, essuie-glace, rétroviseurs ; bicyclettes ; chambre à air pour pneumatiques, pneus ; bateaux, canots, caravanes ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules voitures d'enfant ; housses de véhicules, housses pour sièges de véhicules ; porte-bagages ; porte-vélos, porte-skis pour véhicules ; poussettes ; antivols pour véhicules ; avertisseurs sonores pour véhicules ; chariots élévateurs, chariots de manutention ; brouettes;

Armes à feu ; munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifice, pistolets à air, carabines, armes de protection à base de gaz lacrymogène, bandoulières pour armes, cartouchières;

Boutons de manchette, épingles de cravates, porte-clés fantaisie ; cadrans solaires ; boîtes, bougeoirs, étuis à cigares, figurines (statuettes), ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine ; vaisselle en métaux précieux;

Instruments de musique;

Papier, carton, cartonnages ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, clichés ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; sacs, sachets et feuilles d'emballages en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; fournitures scolaires ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, crayons, porte-mine, gommes à effacer, enveloppes, classeurs, albums, livres, almanachs, brochures, cahiers, catalogues, calendriers, affiches, cartes géographiques, journaux ; bobines pour rubans encreurs, machines à cacheter, distributeurs de ruban adhésif ; serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier, décalcomanies, papiers d'emballage, sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ; sachets pour la cuisson par micro-ondes ; enseignes en papier ou en carton ; papier hygiénique, linge de table en papier, essuie-mains, mouchoirs en papier, cartes postales;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; garnitures d'étanchéité ou d'isolation, produits en matière plastique mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles nonmétalliques, tuyaux d'arrosage, bagues d'étanchéité ; fibres de verre pour l'isolation, matières pour l'insonorisation, gants isolants ; vernis, papiers, tissus et peintures isolants ; mastics pour joints ; sacs ; enveloppes, pochettes pour l'emballage en caoutchouc;

Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; sacs de campeurs, de plage, de voyage, à provisions, à roulettes, à dos ; trousses et coffres de voyage ; colliers et habits pour animaux, muselières ; selles, canne-sièges ; cartables, portefeuilles ; gibecières, étuis pour clés, sacoches pour porter les enfants;

Matériaux de construction non métalliques ; ciment, béton ; bois d'oeuvre, de construction, de placage, contre-plaqué ; enduits, lames de parquets ; plâtre, asphalte, poix, bitume, briques, vitres, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; revêtements (construction) ; carrelages non métalliques, cheminées non métalliques, échafaudages, escaliers non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques, ni en matières textiles ; piscines ; cabines de bain non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques;

Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matière plastique ; niches et couchettes pour animaux d'intérieur ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; distributeurs fixes de serviettes non métalliques ; parcs pour bébés, berceaux ; coussins, oreillers, matelas ; pinces à linge, cintres et housses à vêtements ; tringles et crochets de rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; décorations en matière plastique pour aliments ; stores d'intérieur à lamelles;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; balais ; matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; ustensiles pour la cuisine et la vaisselle en verre, porcelaine et faïence ; batteries de cuisine, récipients calorifuges pour les aliments et boissons, gourdes, glacières portatives non électriques, vaisselle, nécessaires pour pique-nique (vaisselle) ; bacs de propreté pour animaux ; bacs à litière ; peignes pour animaux ; instruments d'arrosage ; gants de ménage, peaux chamoisées pour le nettoyage ; tire-bouchons, ouvre-bouteilles, boîtes en métal pour la distribution des serviettes en papier, distributeurs de savon, de papier hygiénique ; étendoirs à linge, poubelles ; planches à repasser et housses pour planche à repasser ; pièges à insectes ; blaireaux à barbes, brosses à dents, cure-dents, ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilettes ; baignoires portatives pour bébé;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréements) ; sacs et sachets pour l'emballage en matière textile ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes ; filets de pêche, hamacs ; fils à lier non métalliques;

Fils à usage textile ; laine filée, fils élastiques à usage textile;

Tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement, linge de lit et de table, draps, taies d'oreillers, dessus de lit, torchons, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes ; tapis de billard ; tentures murales en matières textiles, rideaux ; nappes, toiles cirées (nappes) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; moustiquaires ; linge de ménage ; étiquettes en tissu ; stores en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles). Sacs de couchage pour le camping;

Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants ; tricots et bonneterie ; lingerie, sousvêtements, pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), chapellerie, casquettes ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes, chaussures de sport, de plage, de skis ; caleçons de bain ; vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée ; vêtements imperméables;

Dentelles et broderie, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fruits et fleurs artificiels ; épinglettes, agrafes pour vêtements, rubans élastiques ; badges ornementaux ; bandeaux et filets pour les cheveux, épingles à cheveux, barrettes, cheveux postiches, perruques, colifichets (broderie) ; bigoudis ; fermetures à glissière, lacets de chaussure, boutons-pression ; boîtes à couture ; lettres et chiffres pour marquer le linge;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles ; tapis pour automobiles ; descentes de bain (tapis) ; tapis de gymnastique ; tapis antiglissants ; gazons artificiels;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des articles de natation, des vêtements, tapis et chaussures) ; raquettes et balles de jeu ; skis et fixations de ski ; palmes pour nageurs ; patins à roulettes ; planches à roulettes ; planches pour le surfing ; armes d'escrime ; gants de boxe, de base-ball, de golf ; décorations pour arbres de Noël ; objets de cotillon ; cerfs-volants ; cannes à pêche, moulinets pour cannes à pêche, hameçons ; engins pour l'exercice corporel et appareils de culture physique, bicyclettes fixes d'entraînement ; jouets pour animaux domestiques ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision. Cartes à jouer;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; croquettes alimentaires ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités;

Sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; algues (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, pâte d'amande ; plats cuisinés à base des produits précités;

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; algues pour l'alimentation humaine ; amandes ; arachides (fruits) ; betteraves ; champignons frais ; concombres ; herbes potagères fraîches ; laitues ; maïs ; salades ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; produits pour litière ; malt ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants;

Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparations des boissons ; préparations pour faire des liqueurs;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; apéritifs, cidres, cocktails, digestifs (alcools et liqueurs), eaux-de-vie, spiritueux, vins;

Articles pour fumeurs, allumettes, briquets pour fumeurs;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité;

Assurances ; assurances contre les accidents ; affaires financières, bancaires et monétaires ; banques ; agences de change ; gérance de portefeuille ; prêts sur gage, recouvrement de créances ; services de cartes de crédit ; opérations de change ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; collectes de bienfaisance ; affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance de biens immobiliers, gérance d'immeubles ; expertise immobilière;

Construction et réparation ; construction d'édifices ; informations en matière de construction et de réparation ; services d'installation ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; dératisation, désinfection ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; réparation d'appareils photographiques ; nettoyage de vitres ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau, de chauffage, de chaudières, d'appareils électriques, de machines, de mobilier, d'ascenseurs, de téléphones ; assistance en cas de panne de véhicules (réparation), blanchisserie, travaux de cordonnerie ; réparation de costumes, de vêtements ; horlogerie (entretien et réparation) ; travaux de peinture, de plâtrerie, de plomberie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; ramonage de cheminées ; exploitation de carrières, réparation de chaussures, stations-services, construction d'usines, entretien, réparation et lavage de véhicules;

Services de télécommunications ; réseaux de télécommunication d'entreprises multiservices ; travaux de conception dans le domaine des télécommunications ; services de télécommunication, de messagerie électronique par réseau Internet, Extranet, Intranet ; services de messagerie sécurisée. Agences de presse et d'informations ; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, par vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; services de transmission de données, en particulier de transmission par paquet, expédition, transmission de documents informatisés, services de courrier électronique. Services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications. Radiotéléphonie mobile. Transmission par satellite. Diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services de télex, télégrammes ; transmission d'informations par télescripteur ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'informations par voie télématique en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données et banques d'images ; services de communication sur réseaux informatiques en général. Services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatique et de télématique. Services de consultation de messages en transmission de données sur réseaux et terminaux spécifiques et/ou portables. Consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données;

Transport de personnes ou de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages, de croisières ; accompagnement de voyageurs ; transport aériens ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; réservation de places (transports) ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; entreposage ; location d'entrepôts, location de véhicules, d'automobiles, de galeries pour véhicules, de garages ; transport de valeurs ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; déménagement de mobilier ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; informations en matière de voyages;

Traitement des matériaux ; traitement des déchets (transformation) ; développement de pellicules photographiques ; recyclage d'ordures et de déchets ; retouche de vêtements ; coutures ; services de teinturerie ; traitement de tissus ; traitement de tissus contre les mites ; imperméabilisation de tissus ; reliure de documents ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; rabotage ; sciage ; polissage (abrasion) ; étamage ; purification de l'air. Imprimerie;

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives ; cours par correspondance ; édition et publication de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques, de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédia, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux télévisuels, audiovisuels, jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; réservation de places pour les spectacles ; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; organisation de spectacles ; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; prêts de livres et autres publications ; ludothèques, services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel. Montage de bande vidéo. Organisation de loterie. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs. services d'échange de correspondances. Bureaux de rédaction ; reportages ; services de traduction. Filmage sur bandes vidéo;

Consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; hébergement de sites (Internet) ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériels multimédias ; gestion de lieux d'expositions ; services de location d'ordinateurs, de logiciels, de scanneur, de graveurs, d'imprimantes, de périphériques d'imprimantes et de modems ; conception (élaboration) de sites sur des réseaux informatiques mondiaux. Consultations et conseils techniques dans le domaine de l'informatique. Constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de base de données juridiques;

Restauration (alimentation);

Consultations juridiques ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droit d'auteur,.