B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3221209
Date de dépôt :
09/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2023
Présentation de la marque POINTE DE MEULE PRESIDENT
Déposée le 9 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) B.S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POINTE DE MEULE PRESIDENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-21 du 23 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Directrice Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.
La marque POINTE DE MEULE PRESIDENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Directrice Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38
Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21
Inscription le 4 juin 2013 - Changement d'adresse n°602139 - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-06-04
Renouvellement sans limitation le 25 avril 2013 n°2528649 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-25
Substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; substances, boissons, lait et produits laitiers pour bébé. Lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; spécialités laitières et fromagères, fromages fondus ; lait fermenté, boissons lactées où le lait prédomine ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Plats cuisinés à base de lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers, spécialités laitières et fromagères, fromages fondus, lait fermenté. Fondue fromagère.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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