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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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NUAGE D'EMMENTAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NUAGE D'EMMENTAL
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3151226
Date de dépôt :
01/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/03/2022
NUAGE D\'EMMENTAL de B.S.A

Présentation de la marque NUAGE D'EMMENTAL

Déposée le 1 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NUAGE D'EMMENTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque NUAGE D'EMMENTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3151226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NUAGE D'EMMENTAL est expirée depuis le 1 mars 2022.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-32

Inscription le 7 janvier 2004 - renonciation partielle n°384411 - Publication au BOPI 2004-01-07

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Renouvellement avec limitation le 6 mars 2012 n°2493352 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06

Inscription le 29 mars 2012 - Changement d'adresse n°572678 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-29

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; fromages, spécialités fromagères à base d'emmental ; huiles et graisses comestibles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.