B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
1580848
Date de dépôt :
09/03/1990
Lieu de dépôt :
LAVAL
Date d'expiration :
09/03/2030
Présentation de la marque NOUS SOMMES TOUS PRESIDENT
Déposée le 9 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) B.S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LAVAL),
la marque française « NOUS SOMMES TOUS PRESIDENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33 AVENUE DU MAINE, TOUR MAINE MONTPARNASSE - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme ROCHOUX ELODIE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.
La marque NOUS SOMMES TOUS PRESIDENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580848.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 AVENUE DU MAINE, TOUR MAINE MONTPARNASSE - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253
INLEX IP EXPERTISE, Mme ROCHOUX ELODIE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1998-10
Renouvellement avec limitation le 23 février 2000 n°2166190 - Publication au BOPI 2000-02-23
Inscription le 23 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50843 - Publication au BOPI 1991-01-23
Inscription le 22 février 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°296548 - Publication au BOPI 2000-02-22
Inscription le 3 février 1998 - Renonciation partielle n°249057 - Publication au BOPI 1998-02-03
Inscription le 3 février 1998 - Renonciation partielle n°249057 - Publication au BOPI 1998-02-03
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2010 n°2435927 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-26
Inscription le 31 mai 2010 - Changement d'adresse n°524630 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31
Renouvellement sans limitation le 27 février 2020 n°2741025 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-27
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées confitures, ufs, lait et produits laitiers. Huiles et graisses comestibles, sauces à salade; conserves Thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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