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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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NECTAR DE CREME
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NECTAR DE CREME
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
92446681
Date de dépôt :
16/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2022

Présentation de la marque NECTAR DE CREME

Déposée le 16 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NECTAR DE CREME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque NECTAR DE CREME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NECTAR DE CREME est expirée depuis le 16 décembre 2022.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2002 n°2228117 - Publication au BOPI 2002-09-18

Inscription le 19 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°361793 - Publication au BOPI 2002-12-19

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2012 n°2517200 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2012-12-26

Inscription le 30 janvier 2013 - Changement d'adresse n°593700 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-30

Inscription le 28 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°796237 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28

Lait, crème, beurre et autres produits laitiers à base de crème