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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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MOTT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTT
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3871735
Date de dépôt :
04/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/11/2021
MOTT de B.S.A

Présentation de la marque MOTT

Déposée le 4 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33 Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS G.P.O. - Juridique, Mme. Marina LE ROUX domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 09 - France.

La marque MOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTT est expirée depuis le 4 novembre 2021.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


LACTALIS G.P.O. - Juridique, Mme. Marina LE ROUX - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Récipients d'emballages alimentaires en matière plastique ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; beurriers, cloches à beurre, cloches à fromage ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, vases, vaisselle, verres (récipients), flacon ;

Lait et produits laitiers, beurre, crème (produit laitier), yaourts, fromages et autres produits laitiers, spécialités laitières et fromagères, spécialités laitières à tartiner, plats préparés et cuisinés à base des produits précités ; huiles et graisses comestibles ; matières grasses à tartiner, margarine.