B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3265121
Date de dépôt :
29/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2023
Présentation de la marque MEULE DE CAMPAGNE
Déposée le 29 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) B.S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEULE DE CAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Directrice Juridique Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.
La marque MEULE DE CAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Directrice Juridique Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2013 n°2547014 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2013-12-19
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures, marmelades, compotes ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; potages, soupes ; œufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; spécialités laitières et fromagères, fromages fondus ; lait fermenté ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base des produits précités ; gratins, tartiflettes, hachis Parmentier, soufflés au fromage, tourteaux, fromages panés, escalopes panés, feuilleté au fromage, fondue fromagère. Riz, tapioca, sagou ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse ; extrait de malt pour l'alimentation ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; mayonnaises ; assaisonnements ; épices ; glace à rafraîchir, plats cuisinés à base des produits précités.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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