Marque expirée - Marque en non vigueur

METTEZ LE SOUS CLOCHE
B.S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3496399
Date de dépôt :
23/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2017
METTEZ LE SOUS CLOCHE de B.S.A

Présentation de la marque METTEZ LE SOUS CLOCHE

Déposée le 23 avril 2007 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « METTEZ LE SOUS CLOCHE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METTEZ LE SOUS CLOCHE est expirée depuis le 23 avril 2017.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 557350253


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39

Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base des produits précités.

Services de publicité et informations d'affaires ; mise à jour de document publicitaire ; consultations en affaires ; services d'affichage, de distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimes, échantillons) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale ; services de conseils et d'informations commerciaux ; services d'animation commerciale, de promotion des ventes pour des tiers en tous genres et sur tous supports ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers a des produits de l'imprimerie et a tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, de produits audiovisuels ou de produits multimedias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), a usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; reproductions de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisations d'expositions a buts commerciaux et de publicité. Services fournis/rendus dans le cadre du commerce de détail de produits a savoir : viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conserves, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisines a base des produits précités ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits a base de lait et jus de fruits, boissons non alcoolisées comprenant des ferments lactiques ; boissons a base de petit lait, jus de tomates ; jus végétaux ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; café, the, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; pâtes alimentaires, semoules ; farines et préparations faites a base de céréales, pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises, assaisonnements ; épices ; glace a rafraîchir, pâte d'amande ; plats cuisines a base des produits précités.

Education divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences et congres ; organisation d'expositions a buts culturels ou éducatifs.