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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3250420
Date de dépôt :
07/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2023
Marque figurative de B.S.A

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 7 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Directrice Juridique Propriété Intellectuelle Groupe domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250420.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 7 octobre 2023.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , LE PLATEAU DE CAMPAGNE


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Directrice Juridique Propriété Intellectuelle Groupe - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2013 n°2540703 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-03

Inscription le 5 novembre 2013 - Changement d'adresse n°612026 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-05

Viande, poisson, vollaille et gibier ; extraits de viande ; croquettes alimentaires ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; pollen préparé pour l'alimentation ; extraits d'algues à usage alimentaire ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; œufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; spécialités fromagères, spécialités culinaires à base de fromages ; huiles et graisses comestibles ; préparations pour faire des bouillons, pommes chips ; plats cuisinés à base des produits précités. Café, thé, cacao, sucre, édulcorants naturels ; glucose à usage alimentaire ; riz, tapioca, sagou ; succédanés du café ; pâtes alimentaires, semoule ; farines et préparations faites de céréales ; flocons de céréales ; pain, pâtisserie, gâteaux, brioches, crêpes, confiserie, sucreries ; glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, gelée royale pour l'alimentation humaine non à usage médical ; anis ; anis étoilé ; extrait de malt pour l'alimentation ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments), sauces à salade ; ketchup ; mayonnaises ; assaisonnements ; algues (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir, pâte d'amande ; plats cuisinés à base des produits précités. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.