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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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LES P'TITS TAMPONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES P'TITS TAMPONS
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3794422
Date de dépôt :
29/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2020
LES P\'TITS TAMPONS de B.S.A

Présentation de la marque LES P'TITS TAMPONS

Déposée le 29 décembre 2010 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES P'TITS TAMPONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33, Avenue du Maine Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque LES P'TITS TAMPONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794422.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES P'TITS TAMPONS est expirée depuis le 29 décembre 2020.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33, Avenue du Maine Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 28 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°796237 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28

Bouchons de bouteilles, capsules de bouteilles non métalliques ; meubles, glaces (miroirs), cadres, mobiles (objets pour la décoration), coussins ; berceaux, coffres à jouets, lits ; parcs pour bébés ; chaises hautes pour enfants ; trotteurs pour enfants ; garniture de lits non métalliques.

Bouteilles, pots, récipients à boire ; vaisselle non en métaux précieux ; peignes, baignoires (portatives) pour bébés ; chauffes biberons (non électriques) ; moules de cuisine.

Lait et produits laitiers ; préparations alimentaires et plats cuisinés à base de lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine.