B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
1634536
Date de dépôt :
20/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2020
Présentation de la marque LES IMMEDIATES
Déposée le 20 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) B.S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES IMMEDIATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33, Avenue du Maine Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable du Service Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL Cédex 9 - France.
La marque LES IMMEDIATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1634536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33, Avenue du Maine Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable du Service Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL Cédex 9 - France
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2000 n°2183224 - Publication au BOPI 2000-09-27
Inscription le 26 septembre 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°311617 - Publication au BOPI 2000-09-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2010 n°2454613 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-05
Inscription le 9 décembre 2010 - Changement d'adresse n°537607 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-12-09
OEufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;pâte à crêpes;pâte à beignets, pâte à gauffres;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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