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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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LES 3 MOUSQUETAIRES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES 3 MOUSQUETAIRES
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1204398
Date de dépôt :
19/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/2012
LES 3 MOUSQUETAIRES de B.S.A

Présentation de la marque LES 3 MOUSQUETAIRES

Déposée le 19 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES 3 MOUSQUETAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 11 Bis, avenue Charles Floquet,75007 PARIS (dossier no 2219624) - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Lactalis Gestion Planification Organisation Mr Thierry LEVANTAL Directeur Général Adjoint domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL Cedex 9 (dossier no 2219624) - 53089 - France.

La marque LES 3 MOUSQUETAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES 3 MOUSQUETAIRES est expirée depuis le 19 mai 2012.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 11 Bis, avenue Charles Floquet,75007 PARIS (dossier no 2219624) - 75007 - France - SIREN 557350253


Lactalis Gestion Planification Organisation Mr Thierry LEVANTAL Directeur Général Adjoint - 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL Cedex 9 (dossier no 2219624) - 53089 - France


Renouvellement sans limitation le 12 avril 2002 n°2219624 - Publication au BOPI 2002-04-12

Renouvellement sans limitation n°2004887 - Publication au BOPI 1993-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40

Inscription - Transmission de propriété n°6008 - Publication au BOPI

Fromages.