Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
/
LE PALET FONDANT A COEUR & CROUTE FINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PALET FONDANT A COEUR & CROUTE FINE
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3659382
Date de dépôt :
22/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2019
LE PALET FONDANT A COEUR & CROUTE FINE de B.S.A

Présentation de la marque LE PALET FONDANT A COEUR & CROUTE FINE

Déposée le 22 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PALET FONDANT A COEUR & CROUTE FINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33, Avenue du Maine Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété Intellectuelle, LACTALIS Gestion Planification Organisation domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PALET FONDANT A COEUR & CROUTE FINE est expirée depuis le 22 juin 2019.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33, Avenue du Maine Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


Madame Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété Intellectuelle, LACTALIS Gestion Planification Organisation - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, fromages, crème, beurre, yaourts ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base des produits précités.