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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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LE MONTARLIER
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE MONTARLIER
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3758954
Date de dépôt :
04/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2030
LE MONTARLIER de B.S.A

Présentation de la marque LE MONTARLIER

Déposée le 4 août 2010 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MONTARLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33 Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme ROCHOUX ELODIE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS - France.

La marque LE MONTARLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MONTARLIER arrivera à expiration en date du 4 août 2030.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse, 75015 PARIS - France - SIREN 557350253


INLEX IP EXPERTISE, Mme ROCHOUX ELODIE - 5 RUE FEYDEAU, 75002 PARIS - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Renouvellement sans limitation le 18 juin 2020 n°2751475 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-06-18

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers, fromages, crème, beurre, yaourts ; spécialités laitières et fromagères, lait de soja et succédanés de produits laitiers à base de soja ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base des produits précités.

Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, farines de soja ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; glace à rafraîchir ; tapioca, sagou, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, sandwichs, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Plats cuisinés à base des produits précités.