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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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LE MEILLEUR DE LA CAMPAGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MEILLEUR DE LA CAMPAGNE
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3821495
Date de dépôt :
05/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2021
LE MEILLEUR DE LA CAMPAGNE de B.S.A

Présentation de la marque LE MEILLEUR DE LA CAMPAGNE

Déposée le 5 avril 2011 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MEILLEUR DE LA CAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33, Avenue du Maine Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété Intellectuelle, LACTALIS Gestion Planification Organisation domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque LE MEILLEUR DE LA CAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MEILLEUR DE LA CAMPAGNE est expirée depuis le 5 avril 2021.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33, Avenue du Maine Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


Madame Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété Intellectuelle, LACTALIS Gestion Planification Organisation - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, fromage, crème, beurre, yaourt, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base des produits précités.