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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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LE MARCHE PRESIDENT
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

LE MARCHE PRESIDENT
B.S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3305584
Date de dépôt :
23/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE MARCHE PRESIDENT de B.S.A

Présentation de la marque LE MARCHE PRESIDENT

Déposée le 23 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MARCHE PRESIDENT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 11 bis, avenue Charles Floquet,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marina LE ROUX Responsable Propriété Industrielle domicilié(e) Lactalis Gestion Planification Organisation, 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 - 53089 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 29 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MARCHE PRESIDENT est expirée depuis le 23 juillet 2014.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 11 bis, avenue Charles Floquet,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 557350253


Madame Marina LE ROUX Responsable Propriété Industrielle - Lactalis Gestion Planification Organisation, 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 - 53089 - France


Inscription le 15 septembre 2005 - renonciation totale n°418086 - Publication au BOPI 2005-09-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Meubles, mobilier à usage commercial en carton, cadres ; objets d'art en bois, en liège, succédanés de toutes ces matières ou en matière plastique ; paniers et corbeilles non métalliques, récipients d'emballage en matière plastique ; tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matière plastique ; échelles en bois ou en matière plastique ; décorations en matière plastique pour aliments. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; pulpes et salades de fruits ; salades de légumes ; conserves de viande, de poisson, de légumes et de fruits ; confitures, marmelades, compotes ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; protéines pour l'alimentation humaine ; consommés, potages, soupes ; oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base des produits précités. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception du transport) de produits et services (à savoir : meubles, glaces (miroirs), cadres, tableaux d'affichage, enseignes en bois ou en matières plastiques, décorations en matière plastique pour aliments, viande, poisson, volaille et gibier, fruits et légumes conserv, séchés et cuits, oeufs, lait, beurre, crème, yaourts, fromages) permettant aux clients de voir et d'acheter commodément ces produits ; étude et conseils en marchandisage.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).