Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE FAISAN DORE
B.S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1319279
Date de dépôt :
24/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2015
LE FAISAN DORE de B.S.A

Présentation de la marque LE FAISAN DORE

Déposée le 24 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE FAISAN DORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 11 Bis, avenue Charles Floquet,75007 PARIS (dossier no 2278776) - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION Mme Marina LE ROUX Responsable Propriété Industrielle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 (dossier no 2278776) - 53089 - France.

La marque LE FAISAN DORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE FAISAN DORE est expirée depuis le 24 janvier 2015.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 11 Bis, avenue Charles Floquet,75007 PARIS (dossier no 2278776) - 75007 - France - SIREN 557350253


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION Mme Marina LE ROUX Responsable Propriété Industrielle - 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 (dossier no 2278776) - 53089 - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2005 n°2278776 - Publication au BOPI 2005-01-07

Renouvellement sans limitation n°2041993 - Publication au BOPI 1995-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Inscription le 7 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°413374 - Publication au BOPI 2005-06-07

Fromages.