LE DOUX PALET
Présentation de la marque LE DOUX PALET
Déposée le 19 août 2009 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DOUX PALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-39 du 25 septembre 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE DOUX PALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3671418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE DOUX PALET arrivera à expiration en date du 19 août 2029.
B.S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39
Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Renouvellement sans limitation le 24 mai 2019 n°2716263 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-05-24