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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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LE DELICE POUR TARTIFLETTE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE DELICE POUR TARTIFLETTE
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3667544
Date de dépôt :
28/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2029
LE DELICE POUR TARTIFLETTE de B.S.A

Présentation de la marque LE DELICE POUR TARTIFLETTE

Déposée le 28 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DELICE POUR TARTIFLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-36 du 4 septembre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33 Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme Elodie ROCHOUX domicilié(e) 5 Rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LE DELICE POUR TARTIFLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3667544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE DELICE POUR TARTIFLETTE arrivera à expiration en date du 28 juillet 2029.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


INLEX IP EXPERTISE, Mme Elodie ROCHOUX - 5 Rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2019 n°2716228 - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-05-23

Substances, boissons, lait et produits laitiers pour bébés, aliments et farines lactées pour bébés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base des produits précités.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés à base des produits précités.