Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

LAIT DE CAMPAGNE
B.S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3379256
Date de dépôt :
09/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LAIT DE CAMPAGNE de B.S.A

Présentation de la marque LAIT DE CAMPAGNE

Déposée le 9 septembre 2005 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LAIT DE CAMPAGNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 11 bis Avenue Charles Floquet,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 32

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 11 bis Avenue Charles Floquet,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 557350253


INLEX CONSEIL - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 5 juin 2008 - retrait total n°475085 - Publication au BOPI 2008-06-05

Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41

Substances, boissons, lait et produits laitiers pour bébé, aliments et farines lactées pour bébés. Lait, beurre, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers ; spécialités laitières et fromagères, fromages fondus ; lait fermenté. Boissons lactées ou le lait prédomine ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers ; boissons composées ou non de lait ; boissons à base de petit lait.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.