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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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LACTEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

LACTEL
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1532331
Date de dépôt :
23/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/05/2019
LACTEL de B.S.A

Présentation de la marque LACTEL

Déposée le 23 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LACTEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33, Avenue du Maine Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable du Service Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LACTEL est expirée depuis le 23 mai 2019.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33, Avenue du Maine Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Responsable du Service Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Renouvellement sans limitation n°2144292 - Publication au BOPI 1999-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-46

Demande de renouvellement le 26 mars 2009 n°2144292 - Publication au BOPI 2009-03-26

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2009 n°2402605 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-26

Inscription le 28 juillet 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°502875 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-28

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