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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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LACTEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LACTEL
B.S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1528583
Date de dépôt :
03/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2009
LACTEL de B.S.A

Présentation de la marque LACTEL

Déposée le 3 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LACTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 11 Bis, avenue Charles Floquet, 75007 PARIS (dossier no 2143893) - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry LEVANTAL Directeur Général Adjoint LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION domicilié(e) (dossier no 2143893) - France.

La marque LACTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LACTEL est expirée depuis le 3 mai 2009.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative) , LE PLATEAU DE CAMPAGNE


B.S.A. (Société Anonyme) - 11 Bis, avenue Charles Floquet, 75007 PARIS (dossier no 2143893) - France - SIREN 557350253


M. Thierry LEVANTAL Directeur Général Adjoint LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION - (dossier no 2143893) - France


Renouvellement sans limitation le 30 avril 1999 n°2143893 - Publication au BOPI 1999-04-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.