B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3294133
Date de dépôt :
19/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2024
Présentation de la marque LA FORME, ÇA S'ENTRETIENT JOUR APRES JOUR
Déposée le 19 mai 2004 par la Société Anonyme (SA) B.S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA FORME, ÇA S'ENTRETIENT JOUR APRES JOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.
La marque LA FORME, ÇA S'ENTRETIENT JOUR APRES JOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253
NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Inscription le 27 mai 2014 - Changement d'adresse n°624840 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-27
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2014 n°2557983 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-05
Inscription le 28 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°796237 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28
Substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; aliments, boissons, lait et produits laitiers pour bébés. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques notamment boissons à base de petit lait ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons composées ou non de lait.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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