B.S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3545482
Date de dépôt :
19/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2017
Présentation de la marque LA DIFFÉRENCE, C'EST EVEIL
Déposée le 19 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) B.S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA DIFFÉRENCE, C'EST EVEIL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marina LE ROUX Responsable Service Propriété Intellectuelle LACTALIS Gestion Planification Organisation domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 - 53089 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B.S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 557350253
Madame Marina LE ROUX Responsable Service Propriété Intellectuelle LACTALIS Gestion Planification Organisation - 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 - 53089 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-21
Publication - Publication le 25 janv. 2008 au BOPI 2008-04
Substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; aliments, boissons, lait et produits laitiers pour bébés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, marmelade, compotes, lait et produits laitiers ; préparations alimentaires et plats cuisinés à base de lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; boissons lactées où le lait prédomine.
Riz, tapioca, sagou, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; glace à rafraîchir.
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques notamment boissons à base de petit lait ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons composées ou non de lait.
Services de vente au détail de produits alimentaires à savoir le lait et les produits laitiers et de produits pharmaceutiques et cosmétiques, ainsi que de produits diététiques à usage médical et d'aliments pour bébés.
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