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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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LA CREMERIE BIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CREMERIE BIO
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3704192
Date de dépôt :
11/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2020
LA CREMERIE BIO de B.S.A

Présentation de la marque LA CREMERIE BIO

Déposée le 11 janvier 2010 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CREMERIE BIO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33, Avenue du Maine Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété Intellectuelle LACTALIS Gestion Planification Organisation domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CREMERIE BIO est expirée depuis le 11 janvier 2020.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33, Avenue du Maine Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


Madame Marina LE ROUX, Responsable Service Propriété Intellectuelle LACTALIS Gestion Planification Organisation - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; crème ; fromages ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; préparations alimentaires et plats cuisinés à base des produits précités ; boissons lactées où le lait prédomine ; boissons non alcooliques composées majoritairement de lait ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao et de chocolat ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.