Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CREME DES CHEFS
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3974405
Date de dépôt :
14/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2023
LA CREME DES CHEFS de B.S.A

Présentation de la marque LA CREME DES CHEFS

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2013 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CREME DES CHEFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33, Avenue du Maine - Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS G.P.O. - Direction Juridique, Mlle Marina LE ROUX domicilié(e) 10 à 20 Rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 09 - France.

La marque LA CREME DES CHEFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974405.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CREME DES CHEFS est expirée depuis le 14 janvier 2023.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33, Avenue du Maine - Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


LACTALIS G.P.O. - Direction Juridique, Mlle Marina LE ROUX - 10 à 20 Rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 09 - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; préparations culinaires et conserves alimentaires à base de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base des produits précités.