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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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JOUR APRES JOUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JOUR APRES JOUR
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
96609647
Date de dépôt :
07/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2026

Présentation de la marque JOUR APRES JOUR

Déposée le 7 février 1996 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOUR APRES JOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33, avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque JOUR APRES JOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JOUR APRES JOUR arrivera à expiration en date du 25 janvier 2026.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33, avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Inscription le 19 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°432313 - Publication au BOPI 2006-04-19

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2006 n°2305962 - Publication au BOPI 2006-01-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2016 n°2607987 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-01-25

Inscription le 28 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°796237 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs; lait, beurre, fromages, crèmes et tous autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles