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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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EVEIL LACTEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EVEIL LACTEL
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
93456630
Date de dépôt :
22/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2023

Présentation de la marque EVEIL LACTEL

Déposée le 22 février 1993 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EVEIL LACTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque EVEIL LACTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EVEIL LACTEL est expirée depuis le 22 février 2023.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-31

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2002 n°2233259 - Publication au BOPI 2002-12-30

Inscription le 6 mai 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°370451 - Publication au BOPI 2003-05-06

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Renouvellement sans limitation le 25 février 2013 n°2522865 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-02-25

Inscription le 4 avril 2013 - Changement d'adresse n°598088 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-04

Inscription le 28 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°796237 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28

Viande, poisson, volaille, et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelée, confitures, oeufs, lait et produits laitiers de consommation courante; lait et produits laitiers destinés aux enfants; huiles et graisses comestibles.Riz, tapioca, sagou, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments), épices; glaces à rafraîchir.Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Lait et produits laitiers pour bébés

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.