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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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ENSOLEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENSOLEA
B.S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1754565
Date de dépôt :
12/12/1991
Lieu de dépôt :
CHAROLLES
Date d'expiration :
12/12/2001

Présentation de la marque ENSOLEA

Déposée le 12 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAROLLES), la marque française « ENSOLEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) Rue des Tanneries, 71800 LA CLAYETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles SEGUIN Mandataire - France.

La marque ENSOLEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSOLEA est expirée depuis le 12 décembre 2001.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A. Société Anonyme - Rue des Tanneries, 71800 LA CLAYETTE - France


Monsieur Gilles SEGUIN Mandataire - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-10

. boissons de fruits, jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.