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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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DUC DE RAIVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUC DE RAIVAL
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
92440818
Date de dépôt :
04/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2022

Présentation de la marque DUC DE RAIVAL

Déposée le 4 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUC DE RAIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Directrice Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.

La marque DUC DE RAIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440818.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUC DE RAIVAL est expirée depuis le 4 novembre 2022.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Directrice Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France


Inscription le 30 avril 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°158146 - Publication au BOPI 1993-04-30

Renouvellement avec limitation le 2 août 2002 n°2225808 - Publication au BOPI 2002-08-02

Inscription le 31 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°358263 - Publication au BOPI 2002-10-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Inscription le 25 octobre 2012 - Changement d'adresse n°587550 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-25

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2012 n°2511173 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-10-03

Viande, poisson, volaille, gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelée, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.