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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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DAME TARTINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DAME TARTINE
B.S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
1552757
Date de dépôt :
28/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2029

Présentation de la marque DAME TARTINE

Déposée le 28 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAME TARTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) Tour Maine Montparnasse, 33 AVENUE DU MAINE - 75015 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DAME TARTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DAME TARTINE arrivera à expiration en date du 28 septembre 2029.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société anonyme - Tour Maine Montparnasse, 33 AVENUE DU MAINE - 75015 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 557350253


INLEX IP EXPERTISE, - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Inscription le 1 mars 1993 - Transmission de propriété n°155588 - Publication au BOPI 1993-03-01

Inscription le 24 janvier 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°293926 - Publication au BOPI 2000-01-24

Inscription le 22 juin 1995 - Transmission de propriété n°186635 - Publication au BOPI 1995-06-22

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 1999 n°2153955 - Publication au BOPI 1999-09-27

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2009 n°2418129 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-15

Inscription le 8 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511582 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-08

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2019 n°2721184 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-17

Inscription le 26 mai 2020 - Modification d'un mandataire n°787549 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-26

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