B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
1688890
Date de dépôt :
28/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2027
Présentation de la marque CROQ'LAIT
Déposée le 28 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) B.S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CROQ'LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LEROUX Marina domicilié(e) 10 à 20, rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France.
La marque CROQ'LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1688890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme LEROUX Marina - 10 à 20, rue Adolphe Beck - 53000 - LAVAL - France
Renouvellement avec limitation n°2087834 - Publication au BOPI 1997-52
Renouvellement avec limitation n°2149932 - Publication au BOPI 1999-47
Renouvellement avec limitation le 29 mars 2007 n°2337910 - Publication au BOPI 2007-03-29
Inscription le 21 janvier 1997 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°231388 - Publication au BOPI 1997-01-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04
Inscription le 10 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°371888 - Publication au BOPI 2003-06-10
Inscription le 19 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286889 - Publication au BOPI 1999-10-19
Inscription le 19 octobre 1999 - Changement de nom, de domination n°286890 - Publication au BOPI 1999-10-19
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2009 n°2419088 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2009-09-25
Renouvellement sans limitation le 20 avril 2017 n°2657515 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-04-20
Produits diiques, produits alimentaires et naturels l'exception des biscuits base de lait ; tous les produits ci-dessus design sont base de lait.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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