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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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COEUR DE TERROIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COEUR DE TERROIR
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1552753
Date de dépôt :
28/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/09/2029

Présentation de la marque COEUR DE TERROIR

Déposée le 28 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COEUR DE TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33 Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme Elodie ROCHOUX domicilié(e) 5 Rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque COEUR DE TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COEUR DE TERROIR arrivera à expiration en date du 28 septembre 2029.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33 Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


INLEX IP EXPERTISE, Mme Elodie ROCHOUX - 5 Rue Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-11

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 1999 n°2153956 - Publication au BOPI 1999-09-27

Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2009 n°2418141 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-09-15

Inscription le 28 décembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°512726 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-28

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2019 n°2718729 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-20

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