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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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CLOWNY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOWNY
B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
1229159
Date de dépôt :
04/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2023

Présentation de la marque CLOWNY

Déposée le 4 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOWNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque CLOWNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1229159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CLOWNY est expirée depuis le 4 mars 2023.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A., Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse - 75015 - PARIS - France - SIREN 557350253


NOVAGRAAF FRANCE, - 2 Rue Sarah Bernhardt CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Renouvellement sans limitation n°2014661 - Publication au BOPI 1993-14

Renouvellement sans limitation le 17 février 2003 n°2237313 - Publication au BOPI 2003-02-17

Inscription le 17 juillet 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°374147 - Publication au BOPI 2003-07-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-30

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2013 n°2525692 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-03-25

Inscription le 30 avril 2013 - Changement d'adresse n°600094 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-30

Inscription le 28 septembre 2020 - Constitution de mandataire n°796237 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28

Lait et autres produits laitiers.