BOSSA NOVA
Présentation de la marque BOSSA NOVA
Déposée le 12 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAROLLES), la marque française « BOSSA NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BOSSA NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754569.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOSSA NOVA est expirée depuis le 12 décembre 2001.
B.S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-10