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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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BOÎTE NORMANDE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BOÎTE NORMANDE
B.S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3487706
Date de dépôt :
09/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/03/2017
BOÎTE NORMANDE de B.S.A

Présentation de la marque BOÎTE NORMANDE

Déposée le 9 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOÎTE NORMANDE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 11 bis, avenue Charles Floquet,75007 PARIS - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marina LE ROUX Responsable Service Propriété Intellectuelle LACTALIS Gestion Planification Organisation domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 - 53089 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOÎTE NORMANDE est expirée depuis le 9 mars 2017.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 11 bis, avenue Charles Floquet,75007 PARIS - 75007 - France - SIREN 557350253


Madame Marina LE ROUX Responsable Service Propriété Intellectuelle LACTALIS Gestion Planification Organisation - 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 - 53089 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-37

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Ustensiles et récipients pour la cuisine non électrique (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boites en verre, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, cloches à beurres, cloches à fromages.

Fromage bénéficiant de l'appellation d'origine protégée : « Camembert de Normandie » ; lait et produits laitiers (à l'exception des fromages) ; viande (à l'exception de la viande de volaille et de la viande de porc), poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée : « Volaille de Normandie » ; porc bénéficiant de l'indication géographique protégée « Porc fermier de Normandie » et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base des produits précités.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; plats cuisinés à base des produits précités.