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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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Beurre Moulé traditionnel
Marque expirée - Marque en non vigueur

Beurre Moulé traditionnel
B.S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3604769
Date de dépôt :
14/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2018
Beurre Moulé traditionnel de B.S.A

Présentation de la marque Beurre Moulé traditionnel

Déposée le 14 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Beurre Moulé traditionnel »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marina LE ROUX Responsable Service Propriété Intellectuelle LACTALIS Gestion Planification Organisation domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 - 53089 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Beurre Moulé traditionnel est expirée depuis le 14 octobre 2018.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , LE LAIT , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative)


B.S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 33, Avenue du Maine, Tour Maine Montparnasse,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 557350253


Madame Marina LE ROUX Responsable Service Propriété Intellectuelle LACTALIS Gestion Planification Organisation - 10 à 20 rue Adolphe Beck,53089 LAVAL CEDEX 9 - 53089 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Fromage, crème, beurre, lait et produits laitiers.